Le Conseil Municipal se réunira jeudi 08 octobre, à 20h30, en mairie, en séance ordinaire.
ORDRE DU JOUR :
1. Adoption du compte-rendu de la séance précédente
2. Subventions aux associations
3. Décision budgétaire modificative
4. Dissolution du CCAS
5. Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
6. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
7. Démarche « Eau et Biodiversité » : signature d’une charte régionale et participation à la distinction « Commune et Espace Nature »
8. Acceptation du remboursement de l'Amicale des Sapeurs-Pompiers suite à sinistre
Port du masque obligatoire
Mise à disposition de gel hydroalcoolique à l’entrée
ction de la rue d’Escherange : demande de DETR pour la requalification de l’éclairage public
3. Actualisation et adoption de nouveaux tarifs de droits de place
4. Fixation d’un loyer pour un jardin communal
5. Fixation de loyers pour la location de bureaux
6. Fixation d’une amende forfaitaire pour les dépôts sauvages
7. Taxe communale sur les fournitures d’électricité
8. CAPFT : Constitution de différents groupements de commandes
a. Balayage mécanique des voiries
b. Convention pour l’application SIG de gestion des lots de chasse
c. Fourniture d’électricité
Commune d’Angevillers
03.82.59.49.00 / email : contact@angevillers.fr / Site : www.angevillers.fr
9. CAPFT : Constitution de groupement de commande – Coordonnateur : Ville de Thionville
a. Qualité de l’air intérieur dans les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
b. Maintenance et entretien des poteaux d’incendie
10. CAPFT : Désignation de deux membres (un titulaire et un suppléant) à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
11. Commission de contrôle de la liste électorale : désignation d’un membre
12. Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
13. Ressources humaines : Mise en place d’une prime exceptionnelle COVID 19
